J.O. 212 du 13 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15776

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310083V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 3140. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Huile essentielle d'orange douce (Citrus sinensis [L.] Obsbeck) obtenue par des procédés mécaniques (indice de classement : T75-203PR).

PR NF ISO 3519. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Huile essentielle de limette, type Mexique (Citrus aurantifolia [Christm.] Swingle), obtenue par distillation (indice de classement : T75-337PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60974-12. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Matériel de soudage à l'arc. - Partie 12 : dispositifs de connexion pour câbles de soudage (indice de classement : A85-009-12PR).

PR NF EN 60695-11-5. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 11-5 : flammes d'essai. - Méthode d'essai au brûleur-aiguille : appareillage, dispositif d'essai de vérification et guide (indice de classement : C20-924-11-5PR).

PR NF EN 60317-0-2/A2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0-2 : prescriptions générales. - Fil de section rectangulaire en cuivre émaillé (indice de classement : C31-002/A2PR).

PR NF EN 60317-0-3/A2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0-3 : prescriptions générales. - Fil de section circulaire en aluminium émaillé (indice de classement : C31-003/A2PR).

PR NF EN 61810-2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Relais élémentaires électromécaniques. - Partie 2 : fiabilité (indice de classement : C45-250-2PR).

PR NF EN 62282-3-2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Technologies des piles à combustible. - Partie 3-2 : centrales stationnaires à piles à combustible. - Méthodes d'essai des performances (indice de classement : C56-282-3-2PR).

PR NF EN 60898-1/A1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Petit appareillage électrique. - Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues. - Partie 1 : disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif (indice de classement : C61-412/A1PR).

PR NF EN 60061-1/A34. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A34PR).

PR NF EN 60061-2/A31. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A31PR).

PR NF EN 60061-3/A33. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A33PR).

PR NF EN 62271-200. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Appareillage à haute tension. - Partie 200 : appareillage sous enveloppe métallique pour courant alternatif de tensions assignées supérieures à 1 kV et inférieures ou égales à 52 kV (indice de classement : C64-400PR).

PR NF EN 60598-2-20/A2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Luminaires. - Partie 2-20 : règles particulières. - Guirlandes lumineuses (indice de classement : C71-020/A2PR).

PR NF EN 61817/A2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Appareils mobiles à usage domestique pour cuire, griller ou à usage similaire. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-215/A2PR).

PR NF EN 60619/A2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Appareils électriques pour la préparation de la nourriture. - Méthodes de mesure (indice de classement : C73-320/A2PR).

PR NF EN 60335-2-75. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-75 : règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement (indice de classement : C73-875PR).

PR NF EN 60335-2-95. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-95 : règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel (indice de classement : C73-895PR).

PR NF EN 60335-2-97. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-97 : règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues (indice de classement : C73-897PR).

PR NF EN 60204-1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Sécurité des machines. - Equipement électrique des machines. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C79-130PR).

PR NF EN 50240. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Norme de produit pour le matériel de soudage par résistance (indice de classement : C91-200PR).

PR NF EN 60062. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Codes pour le marquage des résistances et condensateurs (indice de classement : C93-011PR).

PR NF EN 62258-1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits de matrice de semi-conducteur. - Partie 1 : conditions pour la fourniture et l'usage (indice de classement : C96-034-1PR).

PR NF EN 62258-2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits de matrice de semi-conducteur. - Partie 2 : formats de données d'échange (indice de classement : C96-034-2PR).

PR NF EN 62209-1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Procédure pour la détermination du débit d'absorption spécifique (DAS) dans la gamme de fréquence de 300 MHz à 3 GHz. - Partie 1 : équipements de communication sans fils tenus à la main (indice de classement : C99-116-1PR).

PR NF EN 60809/A3. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Lampes à filament pour véhicules routiers. - Prescriptions dimensionnelles, électriques et lumineuses (indice de classement : R13-629/A3PR).


CONSTRUCTION


PR NF P98-251-4. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Essais relatifs aux chaussées. - Essais statiques sur mélanges hydrocarbonés. - Partie 4 : essai Duriez aménagé sur mélanges hydrocarbonés à froid à l'émulsion de bitume (indice de classement : P98-251-4PR).

PR NF EN 1337-2. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Appareils d'appui structuraux. - Partie 2 : éléments de glissement (indice de classement : T47-820-2PR).

PR NF EN 1337-7. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Appareils d'appui structuraux. - Partie 7 : appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE (indice de classement : T47-820-7PR).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


PR NF EN 61267. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Equipement de diagnostic médical à rayonnement X. - Conditions de rayonnement pour utilisation dans la détermination des caractéristiques (indice de classement : C74-120PR).

PR NF EN 62274. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Appareils électromédicaux. - Sécurité des appareils d'enregistrement et de surveillance utilisés en radiothérapie (indice de classement : C74-235PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF ECSS-Q-40-02. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Assurance produit des projets spatiaux. - Analyse des risques (indice de classement : L90-240-2PR).

PR NF ECSS-E-70-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Ingénierie spatiale. - Systèmes au sol et exploitation. - Partie 1 : principes et exigences (indice de classement : L90-370-1PR).

PR NF ECSS-E-70-41. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Ingénierie spatiale. - Systèmes et opérations au sol. - Partie 41 : utilisation de paquets de données de télémétrie et de télécommande (indice de classement : L90-370-41PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF X 46-011. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Santé et sécurité au travail. - Amiante friable. - Qualification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante friable. - Référentiel technique. - Modalités d'attribution et de suivi des certificats de qualification (indice de classement : X46-011PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF EN 14743. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Equipement de conditionnement d'eau à l'intérieur des bâtiments. - Adoucisseurs. - Exigences de performances, de sécurité et d'essai (indice de classement : P41-603PR).

PR NF T54-975. - Date de clôture : 20 septembre 2003.

Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux, l'alimentation en eau potable, eau non potable, eau pour irrigation et applications industrielles. - Polyéthylène (PE). - Procédé de reconnaissance automatique d'un électrosoudage utilisant les codes-barres (indice de classement : T54-975PR).

PR NF EN ISO 11732. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Qualité de l'eau. - Dosage de l'azote ammoniacal. - Méthode par analyse en flux (CFA et FIA) et détection spectrométrique (indice de classement : T90-080PR).

PR NF EN ISO 19250. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Qualité de l'eau. - Dosage de Salmonella (indice de classement : T90-435PR).

PR NF EN 1198. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Dihydrogénophosphate de sodium (indice de classement : T94-351PR).

PR NF EN 1199. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hydrogénophosphate de sodium (indice de classement : T94-352PR).

PR NF EN 1200. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Phosphate trisodique (indice de classement : T94-353PR).

PR NF EN 1201. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Dihydrogénophosphate de potassium (indice de classement : T94-354PR).

PR NF EN 1202. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hydrogénophosphate de potassium (indice de classement : T94-355PR).

PR NF EN 1203. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Phosphate tripotassique (indice de classement : T94-356PR).

PR NF EN 1204. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Bis-dihydrogénophosphate de calcium (indice de classement : T94-357PR).

PR NF EN 1205. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Dihydrogénopyrophosphate de sodium (indice de classement : T94-358PR).

PR NF EN 1206. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Pyrophosphate tétrasodique (indice de classement : T94-359PR).

PR NF EN 1207. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Pyrophosphate tétrapotassique (indice de classement : T94-360PR).

PR NF EN 1208. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyphosphate de sodium et de calcium (indice de classement : T94-361PR).

PR NF EN 1210. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Tripolyphosphate de sodium (indice de classement : T94-363PR).

PR NF EN 1211. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Tripolyphosphate de potassium (indice de classement : T94-364PR).

PR NF EN 1212. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyphosphate de sodium (indice de classement : T94-365PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF T90-327. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Qualité du sol. - Evaluation des effets génotoxiques sur végétaux supérieurs. - Evaluation de la fréquence d'apparition de micronoyaux dans les racines secondaires de Vicia faba (indice de classement : T90-327PR).

PR NF ISO 22892. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Qualité du sol. - Lignes directrices pour l'identification des composés cibles par chromatographie en phase gazeuse/spectrométrie de masse (indice de classement : X31-439PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 62375. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Systèmes vidéo (625/50 progressif). - Données vidéo et associées utilisant l'intervalle de suppression de trame. - Interface analogique (indice de classement : C92-507PR).

PR NF EN 300121. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Application du sous-système utilisateur RNIS (SSUR) du système de signalisation no 7 du CCITT aux interconnexions RNIS internationales (SSUR version 1) (V1.2.1) (indice de classement : Z82-121PR).

PR NF EN 302064-1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3 GHz à 50 GHz. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.1.1) (indice de classement : Z84-064-1PR).

PR NF EN 302064-2. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3 GHz à 50 GHz. - Partie 2 : norme EN harmonisée relevant de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z84-064-2PR).

PR NF EN 300113-2. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Service mobile terrestre. - Equipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation d'enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d'antenne. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant l'exigence essentielle de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-113-2PR).

PR NF EN 300162-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs et récepteurs de radiotéléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.3.1) (indice de classement : Z84-162-1PR).

PR NF EN 301178-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement de radiotéléphone VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système GMDSS uniquement). - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.2.1) (indice de classement : Z84-178-1PR).

PR NF EN 302217-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 1 : vue d'ensemble et caractéristiques communes indépendantes du système utilisé (V1.1.1) (indice de classement : Z84-217-1PR).

PR NF EN 302217-2-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 2-1 : exigences dépendant du système utilisé pour les systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s'applique la coordination des fréquences (V1.1.1) (indice de classement : Z84-217-2-1PR).

PR NF EN 302217-2-2. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 2-2 : normes EN harmonisées couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE relative aux systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s'applique la coordination des fréquences (V1.1.1) (indice de classement : Z84-217-2-2PR).

PR NF EN 302217-3. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 3 : normes EN harmonisées couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE relative aux équipements fonctionnant dans les bandes de fréquence où ne s'applique pas la coordination des fréquences (V1.1.1) (indice de classement : Z84-217-3PR).

PR NF EN 302217-4-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 4-1 : exigences dépendant du système utilisé pour les antennes (V1.1.1) (indice de classement : Z84-217-4-1PR).

PR NF EN 302217-4-2. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 4-2 : normes EN harmonisées couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE pour les antennes (V1.1.1) (indice de classement : Z84-217-4-2PR).

PR NF EN 300392-5. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens TETRA. - Voix et données (V + D). - Partie 5 : interface des équipements périphériques (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-5PR).

PR NF EN 301489-22. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 22 : conditions spécifiques pour équipements radio au sol en VHF portatifs et fixes, pour le service mobile aéronautique (V1.3.1) (indice de classement : Z84-489-22PR).

PR NF EN 301489-27. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 27 : conditions spécifiques pour implants médicaux actifs de puissance ultrabasse (ULP-AMI) et services périphériques relatifs (ULP-AMI-P) (V1.1.1) (indice de classement : Z84-489-27PR).

PR NF EN 300674-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Caractéristiques techniques et méthodes d'essai des appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s - 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz. - Partie 1 : caractéristiques générales et méthodes d'essai pour équipements d'infrastructure (RSU) et équipements embarqués (OBU) (V1.2.1) (indice de classement : Z84-674-1PR).

PR NF EN 300674-2-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Caractéristiques techniques et méthodes d'essai des appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s - 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz. - Partie 2: norme harmonisée sous l'article 3.2 de la directive R & TTE. - Sous-partie 1 : exigences pour équipements d'infrastructure (RSU) (V1.1.1) (indice de classement : Z84-674-2-1PR).

PR NF EN 300674-2-2. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Caractéristiques techniques et méthodes d'essai des appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s-250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz. - Partie 2 : norme harmonisée sous l'article 3.2 de la directive R&TTE. - Sous-partie 2 : exigences pour les équipements embarqués (OBU) (V1.1.1) (indice de classement : Z84-674-2-2PR).

PR NF EN 300698-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.3.1) (indice de classement : Z84-698-1PR).

PR NF EN 301390. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Emissions non essentielles et immunité des récepteurs de systèmes point à point multipoint à l'accès d'équipement-antenne de systèmes radioélectriques fixes numériques (V1.2.1) (indice de classement : Z85-390PR).


ÉNERGIE


PR NF EN 1763. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Tubes, tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique, abouts et raccords pour utilisation avec le propane et le butane en phase vapeur. - Spécifications (indice de classement : D36-113PR).

PR NF EN ISO 15502. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Appareils de réfrigération à usage ménager. - Caractéristiques et méthodes d'essai (indice de classement : D74-104PR).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 10216-1/A1. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 1 : tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante (indice de classement : A49-200-1/A1PR).

PR NF EN 10216-3/A1PR. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 3 : tubes en acier allié à grain fin (indice de classement : A49-200-3/A1PR).

PR NF EN 10216-4/A1PR. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 4 : tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température (indice de classement : A49-200-4/A1PR).

PR NF EN 1071-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Céramiques techniques avancées. - Méthodes d'essai pour revêtements céramiques. - Partie 1 : détermination de l'épaisseur du revêtement par profilomètre à contact (indice de classement : A92-801-1PR).

PR NF EN 820-2. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Céramiques techniques avancées. - Méthodes d'essai pour céramiques monolithiques. - Propriétés thermo-mécaniques. - Partie 2 : détermination de la déformation sous son propre poids (indice de classement : B41-210-2PR).

PR NF E25-812. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Boulonnerie à serrage contrôlé pour la construction métallique. - Boulons à précontrainte précalibrée. - Système HRC (indice de classement : E25-812PR).

PR NF ISO 16902-1. - Date de clôture : 5 octobre 2003.

Transmissions hydrauliques. - Code d'essai pour la détermination des niveaux de puissance acoustique à l'aide des techniques d'intensimétrie : méthode d'expertise. - Partie 1 : pompes (indice de classement : E48-394-1PR).

PR NF ISO 3724. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Transmissions hydrauliques. - Eléments filtrants. - Vérification de la résistance aux variations de débit après colmatage (indice de classement : E48-675PR).

PR NF ISO 16860. - Date de clôture : 5 novembre 2003.

Transmissions hydrauliques. - Filtres. - Méthode d'essai pour les indicateurs de colmatage (indice de classement : E48-684PR).

PR NF EN ISO 6270-4. - Date de clôture : 20 octobre 2003.

Peinture et vernis. - Détermination de la résistance à l'humidité. - Partie 4 : atmosphères d'essai d'eau de condensation (indice de classement : T30-077-4PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.